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Marques déposées par SMO PACA THD
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VAR TRES HAUT DEBIT
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

VAR TRES HAUT DEBIT
SMO PACA THD

Numéro de dépôt :
4504948
Date de dépôt :
29/11/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
VAR TRES HAUT DEBIT de SMO PACA THD

Présentation de la marque VAR TRES HAUT DEBIT

Déposée par voie électronique le 29 novembre 2018 par SMO PACA THD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « VAR TRES HAUT DEBIT »

Le déposant est SMO PACA THD domicilié(e) Av. Louis Philibert - 13547 - Aix-en-provence - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SMO PACA THD, Madame CHANTAL EYMEOUD domicilié(e) AV. LOUIS PHILIBERT - 13547 - AIX EN PROVENCE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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SMO PACA THD a également déposé les autres marques suivantes : SUD TRÈS HAUT DÉBIT , SUD THD


SMO PACA THD - Av. Louis Philibert - 13547 - Aix-en-provence - France


SMO PACA THD, Madame CHANTAL EYMEOUD - AV. LOUIS PHILIBERT - 13547 - AIX EN PROVENCE - France


Publication - Publication le 28 déc. 2018 au BOPI 2018-52

Inscription le 3 décembre 2019 - Rejet total n°774257 - Publication le 3 janv. 2020 au BOPI 2019-12-03

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par réseaux de fibres optiques ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial.