SMME Mutuelle régie par le code de la mutualité RNM 775 659 907
Numéro de dépôt :
96632648
Date de dépôt :
01/07/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/07/2016
Présentation de la marque MIEUX ETRE
Déposée le 1 juillet 1996 par SMME Mutuelle régie par le code de la mutualité RNM 775 659 907
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « MIEUX ETRE »
Le déposant est SMME Mutuelle régie par le code de la mutualité RNM 775 659 907 domicilié(e) 171 Avenue Ledru Rollin,75544 PARIS CEDEX 11 (dossier no 2317398) - 75544 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SMME Secrétariat Général Corinne SCHEMBRI domicilié(e) 171 Avenue Ledru Rollin,75544 PARIS CEDEX 11 (dossier no 2317398) - 75544 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SMME Mutuelle régie par le code de la mutualité RNM 775 659 907 - 171 Avenue Ledru Rollin,75544 PARIS CEDEX 11 (dossier no 2317398) - 75544 - France
SMME Secrétariat Général Corinne SCHEMBRI - 171 Avenue Ledru Rollin,75544 PARIS CEDEX 11 (dossier no 2317398) - 75544 - France
Renouvellement sans limitation le 19 juin 2006 n°2317398 - Publication au BOPI 2006-06-19
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-05
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-34
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-52
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-50
Inscription le 23 juillet 2008 - Changement de dénomination n°477857 - Publication au BOPI 2008-07-23
Inscription le 23 novembre 2004 - Changement de dénomination n°403047 - Publication au BOPI 2004-11-23
Inscription le 3 janvier 2008 - Changement de dénomination n°466243 - Publication au BOPI 2008-01-03
Publication - Publication le 9 août 1996 au BOPI 1996-32
Savons, articles de soin et de toilette, parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux, dentifrices . Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygieniques, substances diététiques à usage médical, aliments pour bébé. Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, prothèses, articles orthopédiques
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.
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