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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SMM
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plein air métal
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

plein air métal
SMM, SAS

Numéro de dépôt :
4036051
Date de dépôt :
27/09/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
27/09/2023
plein air métal de SMM

Présentation de la marque plein air métal

Déposée le 27 septembre 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SMM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « plein air métal » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-43 du 25 octobre 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SMM domicilié(e) ZA du Chemin Blanc - 79250 - NUEIL LES AUBIERS - France et immatriculée sous le numéro RCS 319 181 061 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SMM, M. MICHEL Jean domicilié(e) ZA du Chemin Blanc - 79250 - NUEIL LES AUBIERS - France.

La marque plein air métal a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4036051.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque plein air métal est expirée depuis le 27 septembre 2023.


SMM, SAS - ZA du Chemin Blanc - 79250 - NUEIL LES AUBIERS - France - SIREN 319181061


SMM, M. MICHEL Jean - ZA du Chemin Blanc - 79250 - NUEIL LES AUBIERS - France


Publication - Publication le 25 oct. 2013 au BOPI 2013-43

Enregistrement sans modification - Publication le 28 mars 2014 au BOPI 2014-13

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; cintres pour vêtements ; commodes ; étagères ; fauteuils ; sièges.