Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Trans'PMR
SMiTU Thionville Fensch, Syndicat Mixte

Numéro de dépôt :
3972732
Date de dépôt :
19/12/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
19/12/2022
Trans\'PMR de SMiTU Thionville Fensch

Présentation de la marque Trans'PMR

Déposée le 19 décembre 2012 par la société SMiTU Thionville Fensch auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « Trans'PMR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-05 du 1 février 2013.

Le déposant est la société SMiTU Thionville Fensch domicilié(e) 19 A Rue Charles de Gaulle, BP 7 - 57290 - SEREMANGE-ERZANGE - France et immatriculée sous le numéro RCS 255 701 880 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur le Président, M. MERTZ Bertrand domicilié(e) 19 A Rue Charles de Gaulle, BP 7 - 57290 - SEREMANGE-ERZANGE - France.

La marque Trans'PMR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3972732.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 35 39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Trans'PMR est expirée depuis le 19 décembre 2022.

SMiTU Thionville Fensch a également déposé les autres marques suivantes : CITELUX BOUGEZ SANS FRONTIERE , Carway VilaVil


SMiTU Thionville Fensch, Syndicat Mixte - 19 A Rue Charles de Gaulle, BP 7 - 57290 - SEREMANGE-ERZANGE - France - SIREN 255701880


Monsieur le Président, M. MERTZ Bertrand - 19 A Rue Charles de Gaulle, BP 7 - 57290 - SEREMANGE-ERZANGE - France


Publication - Publication le 1 févr. 2013 au BOPI 2013-05

Enregistrement sans modification - Publication le 3 mai 2013 au BOPI 2013-18

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; véhicules électriques ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Transport ; organisation de voyages ; informations en matière de transport ; réservation de places de voyage.