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Marques déposées par la société SMITRED OUEST D'Armor
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Valor'Sol Green
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Valor'Sol Green
SMITRED OUEST D'Armor, Syndicat Mixte

Numéro de dépôt :
4340151
Date de dépôt :
15/02/2017
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
15/02/2027
Valor\'Sol Green de SMITRED OUEST D\'Armor

Présentation de la marque Valor'Sol Green

Déposée le 15 février 2017 par la société SMITRED OUEST D'Armor auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « Valor'Sol Green » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-11 du 17 mars 2017.

Le déposant est la société SMITRED OUEST D'Armor domicilié(e) Site du Quelven - 22140 - PLUZUNET - France et immatriculée sous le numéro RCS 252 203 161 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. MENOU Jean-Yves domicilié(e) Site Du Quelven - 22140 - PLUZUNET - France.

La marque Valor'Sol Green a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4340151.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Valor'Sol Green arrivera à expiration en date du 15 février 2027.

SMITRED OUEST D'Armor a également déposé les autres marques suivantes : LES ESTIVALES DU TRI , PRINTEMPS DES R' , Valor'Sol Brun , Valor'sol green 50 , VALORYS , Valor'sol , Valor'sol green 25 , Valor'sol green 10 , L'ART DES R' 1er salon de l'artisanat du Recyclage Récupérer, Réparer, Réutiliser, Recycler…


SMITRED OUEST D'Armor, Syndicat Mixte - Site du Quelven - 22140 - PLUZUNET - France - SIREN 252203161


M. MENOU Jean-Yves - Site Du Quelven - 22140 - PLUZUNET - France


Publication - Publication le 17 mars 2017 au BOPI 2017-11

Enregistrement avec modification - Publication le 16 juin 2017 au BOPI 2017-24

Inscription le 19 juin 2017 - Retrait partiel n°702072 - Publication le 21 juil. 2017 au BOPI 2017-06-19

Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de la sylviculture.