Déposée le 4 octobre 1985 par SMITHS MEDICAL INTERNATIONAL LIMITED
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « PORTEX »
Le déposant est SMITHS MEDICAL INTERNATIONAL LIMITED domicilié(e) 765 Finchley Road LONDRES NW11 8DS,Royaume-Uni (dossier no 2296845) - Royaume-Uni.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NITHARDT & ASSOCIES domicilié(e) 14, bd Alfred Wallach, B.P. 1445,68071 MULHOUSE Cedex (dossier no 2296845) - 68071 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SMITHS MEDICAL INTERNATIONAL LIMITED - 765 Finchley Road LONDRES NW11 8DS,Royaume-Uni (dossier no 2296845) - Royaume-Uni
CABINET NITHARDT & ASSOCIES - 14, bd Alfred Wallach, B.P. 1445,68071 MULHOUSE Cedex (dossier no 2296845) - 68071 - France
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-34
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-12
Renouvellement sans limitation le 12 septembre 2005 n°2296845 - Publication au BOPI 2005-09-12
Renouvellement sans limitation n°2055397 - Publication au BOPI 1995-44
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-11
Inscription le 24 juillet 2002 - Changement de dénomination n°350589 - Publication au BOPI 2002-07-24
Inscription le 24 février 2005 - Changement de dénomination n°408204 - Publication au BOPI 2005-02-24
Inscription le 11 octobre 1996 - Changement de dénomination n°207596 - Publication au BOPI 1996-10-11
Plaques et plus généralement toutes matières pour dentiers et leurs parties constitutives;des matières pour obturer les dents, pour faire des bandages chirurgicaux et les pansements;parties artificielles du corps humain;tous instruments et appareils de chirurgie, de médecine, de pharmacie, d'orthopédie, leurs pièces détachées et accessoires; matières plastiques à base de résines synthétiques pour l'industrie, à l'exclusion des peintures, vernis ou laques et des produits de la nature du caoutchouc.
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
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