SMITHS INDUSTRIES AEROSPACE AND DEFENCE SYSTEMS LIMITED
Numéro de dépôt :
92441161
Date de dépôt :
05/11/1992
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
05/11/2002
Présentation de la marque SI
Déposée le 5 novembre 1992 par SMITHS INDUSTRIES AEROSPACE AND DEFENCE SYSTEMS LIMITED
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « SI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1992-46 du 24 décembre 1992.
Le déposant est SMITHS INDUSTRIES AEROSPACE AND DEFENCE SYSTEMS LIMITED, domicilié(e) 765 Finchley Road, LONDON NW11 8DS, ENGLAND ROYAUME-UNI - Royaume-Uni.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NITHARDT & BURKARD - France.
La marque SI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92441161.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SI est expirée depuis le 5 novembre 2002.
SMITHS INDUSTRIES AEROSPACE AND DEFENCE SYSTEMS LIMITED - 765 Finchley Road, LONDON NW11 8DS, ENGLAND ROYAUME-UNI - Royaume-Uni
CABINET NITHARDT & BURKARD - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-19
Publication - Publication le 24 déc. 1992 au BOPI 1992-46
Appareils, instruments et équipements pour des aéronefs, à savoir systèmes de commande de vol, systèmes de jaugeage de carburant, systèmes d'alimentation en énergie, affichages et indicateurs, systèmes de commande de moteurs, capteurs pour moteurs, pilotes automatiques, régulateurs automatiques, calculateurs de données aériennes, instruments barométriques, appareils avertisseurs de perte de vitesse, altimètres, systèmes de communication, systèmes de reconnaissance de paroles, enregistreurs de données aériennes, systèmes de surveillance d'état du moteur, calculateurs de pointage d'armes, accéléromètres, gyroscopes.Chronomètres
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
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