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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SMITHS HEIMANN
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SYCOSCAN
Marque expirée - Marque en non vigueur

SYCOSCAN
SMITHS HEIMANN Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1430504
Date de dépôt :
13/10/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
13/10/2017

Présentation de la marque SYCOSCAN

Déposée le 13 octobre 1987 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SMITHS HEIMANN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SYCOSCAN »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SMITHS HEIMANN domicilié(e) 36 rue Charles Heller,94400 VITRY-SUR-SEINE (dossier no 2349955) - 94400 - France et immatriculée sous le numéro RCS 395 262 215 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Loyer domicilié(e) 161 rue de Courcelles,75017 PARIS (dossier no 2349955) - 75017 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque SYCOSCAN est expirée depuis le 13 octobre 2017.

SMITHS HEIMANN a également déposé les autres marques suivantes : HEIMANN CARGO VISION , HCV , MOBILIX


SMITHS HEIMANN Société par actions simplifiée - 36 rue Charles Heller,94400 VITRY-SUR-SEINE (dossier no 2349955) - 94400 - France - SIREN 395262215


Cabinet Loyer - 161 rue de Courcelles,75017 PARIS (dossier no 2349955) - 75017 - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-11

Renouvellement sans limitation n°2098726 - Publication au BOPI 1997-46

Renouvellement sans limitation le 5 septembre 2007 n°2349955 - Publication au BOPI 2007-09-05

Inscription le 3 septembre 2007 - Changement de dénomination n°459955 - Publication au BOPI 2007-09-03

Inscription le 3 septembre 2007 - Changement d'adresse n°459954 - Publication au BOPI 2007-09-03

Inscription le 3 septembre 2007 - Changement de dénomination n°459952 - Publication au BOPI 2007-09-03

Inscription le 3 septembre 2007 - Changement de nature juridique n°459953 - Publication au BOPI 2007-09-03

Inscription le 31 juillet 1997 - Transmission totale de propriété n°240799 - Publication au BOPI 1997-07-31

Systèmes de contrôle, notamment systèmes d'inspection du contenu d'objets volumineux, et en particulier systèmes radiologiques X ou gamma, à balayage, fonctionnant en temps réel.