Déposée le 16 mai 2001 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SMITHS HEIMANN
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « HCV » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-25 du 22 juin 2001.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SMITHS HEIMANN domicilié(e) 36 rue Charles Heller - 94400 - VITRY SUR SEINE - France et immatriculée sous le numéro RCS 395 262 215 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BLOCH & BONNETAT domicilié(e) 23 bis rue de Turin - 75008 - PARIS - France.
La marque HCV a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3100476.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SMITHS HEIMANN, société par actions simplifiée - 36 rue Charles Heller - 94400 - VITRY SUR SEINE - France - SIREN 395262215
BLOCH & BONNETAT - 23 bis rue de Turin - 75008 - PARIS - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-42
Inscription le 20 septembre 2004 - Changement de nature juridique n°399689 - Publication au BOPI 2004-09-20
Inscription le 20 septembre 2004 - Changement de dénomination n°399691 - Publication au BOPI 2004-09-20
Inscription le 20 septembre 2004 - Changement d'adresse n°399690 - Publication au BOPI 2004-09-20
Publication - Publication le 22 juin 2001 au BOPI 2001-25
Renouvellement sans limitation le 11 mai 2011 n°2470262 - Publication le 1 juil. 2011 au BOPI 2011-05-11
Appareils et instruments électriques et électroniques de sécurité et de contrôle (inspection) ; appareils amplificateurs d'images ; appareils convertisseurs d'images à infrarouges ou ultraviolets ; appareils de détection à infrarouges ; appareils de détection à balayage (non à usage médical) ; appareils de contrôle (inspection) de conteneurs et de camions par rayons X ; appareils de surveillance (sécurité) par rayons X ; installations constituées par des combinaisons des appareils et instruments précités. Montage, entretien et réparation d'installations de sécurité, de surveillance et d'inspection. Développement et contrôle d'installations de sécurité, de surveillance et d'inspection.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
Services juridiques. Médiation. Services de sécurité pour la protection des biens et des individus. Agences matrimoniales. Etablissement d'horoscopes. Pompes funèbres. Services de crémation. Agences de surveillance nocturne. Surveillance des alarmes anti-intrusion. Consultation en matière de sécurité. Ouverture de serrures. Location de vêtements. Agences de détectives. Recherches judiciaires. Conseils en propriété intellectuelle. Services de réseautage social en ligne. Garde d’enfants à domicile.
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