Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ARTS ET SCIENCES UN ACCORD MAJEUR
Smithkline Beecham Laboratoires Pharmaceutiques Une Société anonyme

Numéro de dépôt :
99773091
Date de dépôt :
04/02/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
04/02/2009

Présentation de la marque ARTS ET SCIENCES UN ACCORD MAJEUR

Déposée le 4 février 1999 par la Société Anonyme (SA) Smithkline Beecham Laboratoires Pharmaceutiques Une auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « ARTS ET SCIENCES UN ACCORD MAJEUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-11 du 12 mars 1999.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Smithkline Beecham Laboratoires Pharmaceutiques Une domicilié(e) 6 Esplanade Charles de Gaulle, 92731 NANTERRE Cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 642 041 362 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GILBEY de HAAS Avocats à la Cour - France.

La marque ARTS ET SCIENCES UN ACCORD MAJEUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99773091.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARTS ET SCIENCES UN ACCORD MAJEUR est expirée depuis le 4 février 2009.

Smithkline Beecham Laboratoires Pharmaceutiques Une a également déposé les autres marques suivantes : LA LETTRE DE GASTRO-ENTEROLOGIE ACTUALITES FRANCAISES ET INTERNATIONALES PUBLICATION COMMUNICATION, RECHERCHE. , TAGAGEL , MANCEAU , SOBIO , (Marque figurative) , (Marque figurative) , CREDEX , DOLFENE , PLANIVAC , EPIREAPED


Smithkline Beecham Laboratoires Pharmaceutiques Une Société anonyme - 6 Esplanade Charles de Gaulle, 92731 NANTERRE Cedex - France - SIREN 642041362


GILBEY de HAAS Avocats à la Cour - France


Inscription le 13 août 2007 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°458517 - Publication au BOPI 2007-08-13

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-29

Publication - Publication le 12 mars 1999 au BOPI 1999-11

Produits de l'imprimerie, publications, cartes d'invitations, articles de papeterie, affiches, programmes (publications). Organisations d'expositions et de salons à but éducatif ou culturel ; organisations de réunions et d'événements à but éducatif ou culturel.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.