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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SMITHFIELD FRANCE
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SBS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SBS
SMITHFIELD FRANCE S.A.S.

Numéro de dépôt :
3184911
Date de dépôt :
24/09/2002
Lieu de dépôt :
INPI RENNES
Date d'expiration :
24/09/2012
SBS de SMITHFIELD FRANCE

Présentation de la marque SBS

Déposée le 24 septembre 2002 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SMITHFIELD FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI RENNES), la marque française « SBS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-44 du 31 octobre 2002.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SMITHFIELD FRANCE domicilié(e) Usine des Pins,29400 LAMPAUL GUIMILIAU - 29400 - France et immatriculée sous le numéro RCS 420 001 257 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LE GUEN & MAILLET domicilié(e) 5, place Newquay , BP 70250,35802 DINARD CEDEX - 35802 - France.

La marque SBS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3184911.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SBS est expirée depuis le 24 septembre 2012.

SMITHFIELD FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : AU NOM DU GOUT SBS RESTAURATION , S


SMITHFIELD FRANCE S.A.S. - Usine des Pins,29400 LAMPAUL GUIMILIAU - 29400 - France - SIREN 420001257


CABINET LE GUEN & MAILLET - 5, place Newquay , BP 70250,35802 DINARD CEDEX - 35802 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-09

Publication - Publication le 31 oct. 2002 au BOPI 2002-44

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; œufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; conserves de viande ; lard ; volaille [viande] ; viande de porc. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; flocons de céréales séchées ; pâtés à la viande ; jus de viande [sauces]. Produits agricoles, horticoles, forestiers ni préparés, ni transformés ; graines (semences) ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences, plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; céréales en grains non travaillés.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.