SMITHERS-OASIS COMPANY (Société des Etats-Unis d'Amérique)
Numéro de dépôt :
99819831
Date de dépôt :
26/10/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
26/10/2009
Présentation de la marque DECO FOAM
Déposée le 26 octobre 1999 par SMITHERS-OASIS COMPANY (Société des Etats-Unis d'Amérique
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris),
la marque française « DECO FOAM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1999-49 du 3 décembre 1999.
Le déposant est SMITHERS-OASIS COMPANY (Société des Etats-Unis d'Amérique), domicilié(e) 2020 Front Street, Suite 301, Cuyahoga Falls, Ohio 44221, Etats-Unis d'Amérique - États-Unis.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NETTER - France.
La marque DECO FOAM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99819831.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DECO FOAM est expirée depuis le 26 octobre 2009.
SMITHERS-OASIS COMPANY (Société des Etats-Unis d'Amérique a également déposé les autres marques suivantes : DECO FOAM
SMITHERS-OASIS COMPANY (Société des Etats-Unis d'Amérique) - 2020 Front Street, Suite 301, Cuyahoga Falls, Ohio 44221, Etats-Unis d'Amérique - États-Unis
CABINET NETTER - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-13
Publication - Publication le 3 déc. 1999 au BOPI 1999-49
Objets d'art en mousse de matière plastique ou en matières plastiques ; décorations en mousse de matière plastique pour la maison et/ou pour des compositions florales. Décorations pour arbres de Noël en mousse de matière plastique et jouets en mousse de matière plastique.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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