Déposée le 26 janvier 1982 par la Société Anonyme (SA) SMITH & NEPHEW
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « SAMPLATRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) SMITH & NEPHEW domicilié(e) 25 Boulevard Alexandre Oyon,72019 Le Mans (dossier no 2213673) - 72019 - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BOUJU DERAMBURE BUGNION domicilié(e) 52 RUE DE MONCEAU,75008 PARIS (dossier no 2213673) - 75008 - France.
La marque SAMPLATRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1193500.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SMITH & NEPHEW SA Société anonyme - 25 Boulevard Alexandre Oyon,72019 Le Mans (dossier no 2213673) - 72019 - France
BOUJU DERAMBURE BUGNION - 52 RUE DE MONCEAU,75008 PARIS (dossier no 2213673) - 75008 - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-24
Inscription le 25 avril 2006 - Transmission totale de propriété n°432554 - Publication au BOPI 2006-04-25
Renouvellement sans limitation n°2000805 - Publication au BOPI 1993-15
Renouvellement sans limitation le 16 janvier 2002 n°2213673 - Publication au BOPI 2002-01-16
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-21
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-19
Inscription le 20 juin 1991 - Transmission de propriété n°54533 - Publication au BOPI 1991-06-20
Inscription le 10 avril 2006 - Gage constitué n°431606 - Publication au BOPI 2006-04-10
Inscription le 28 juillet 1992 - RECOURS EN RESTAURATION n°65662 - Publication au BOPI 1992-07-28
Inscription le 20 juin 1991 - CHANGEMENT DE DENOMINATION; CHANGEMENT D'ADRESSE n°54535 - Publication au BOPI 1991-06-20
Inscription le 20 novembre 1992 - DECISION DU DIRECTEUR STATUANT SUR UNE DEMANDE DE RECOURS n°151760 - Publication au BOPI 1992-11-20
Inscription le 28 août 2001 - Changement de dénomination ; Changement de nature juridique n°329176 - Publication au BOPI 2001-08-28
Inscription le 28 août 2001 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°329178 - Publication au BOPI 2001-08-28
Inscription le 28 août 2001 - Changement de dénomination n°329177 - Publication au BOPI 2001-08-28
Inscription le 24 septembre 2012 - Gage radié n°584753 - Publication le 26 oct. 2012 au BOPI 2012-09-24
Produits pharmaceutiques, vétérinaires, hygiéniques et diététiques, emplâtres, matériel pour pansement, désinfectants. Instruments et appareils chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires (y compris les membres, les yeux et les dents artificiels).
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.
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