ELASTICAST
Présentation de la marque ELASTICAST
Déposée le 26 janvier 1982 par la Société Anonyme (SA) SMITH &NEPHEW auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ELASTICAST » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque ELASTICAST a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1193482.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque ELASTICAST est expirée depuis le 26 janvier 2012.
SMITH &NEPHEW a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation n°2000802 - Publication au BOPI 1993-14
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-24
Renouvellement sans limitation le 16 janvier 2002 n°2213672 - Publication au BOPI 2002-01-16
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-19
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-21
Inscription le 25 avril 2006 - Transmission totale de propriété n°432554 - Publication au BOPI 2006-04-25
Inscription le 10 avril 2006 - Gage constitué n°431606 - Publication au BOPI 2006-04-10
Inscription le 20 novembre 1992 - DECISION DU DIRECTEUR STATUANT SUR UNE DEMANDE DE RECOURS n°151767 - Publication au BOPI 1992-11-20
Inscription le 28 juillet 1992 - RECOURS EN RESTAURATION n°65652 - Publication au BOPI 1992-07-28
Inscription le 28 août 2001 - Changement de dénomination ; Changement de nature juridique n°329176 - Publication au BOPI 2001-08-28
Inscription le 28 août 2001 - Changement de dénomination n°329177 - Publication au BOPI 2001-08-28
Inscription le 20 juin 1991 - CHANGEMENT DE DENOMINATION; CHANGEMENT D'ADRESSE n°54535 - Publication au BOPI 1991-06-20
Inscription le 28 août 2001 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°329178 - Publication au BOPI 2001-08-28
Inscription le 24 septembre 2012 - Gage radié n°584753 - Publication le 26 oct. 2012 au BOPI 2012-09-24