Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SMITH & NEPHEW ORTHOPAEDICS SA
/
SANORTHO
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SANORTHO
SMITH & NEPHEW ORTHOPAEDICS SA, (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
1513511
Date de dépôt :
08/02/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
08/02/2009
SANORTHO de SMITH & NEPHEW ORTHOPAEDICS SA

Présentation de la marque SANORTHO

Déposée le 8 février 1989 par la Société Anonyme (SA) SMITH & NEPHEW ORTHOPAEDICS SA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SANORTHO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SMITH & NEPHEW ORTHOPAEDICS SA domicilié(e) Zone Industrielle Louis, 64300 ORTHEZ (dossier no 2133960) - France et immatriculée sous le numéro RCS 732 011 309 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet PLASSERAUD domicilié(e) (dossier no 2133960) - France.

La marque SANORTHO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1513511.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SANORTHO est expirée depuis le 8 février 2009.


SMITH & NEPHEW ORTHOPAEDICS SA, (Société Anonyme) - Zone Industrielle Louis, 64300 ORTHEZ (dossier no 2133960) - France - SIREN 732011309


Cabinet PLASSERAUD - (dossier no 2133960) - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-30

Renouvellement sans limitation le 6 janvier 1999 n°2133960 - Publication au BOPI 1999-01-06

Inscription le 8 mars 2000 - Transmission totale de propriété n°296677 - Publication au BOPI 2000-03-08

Inscription le 8 septembre 1997 - Changement de dénomination n°242453 - Publication au BOPI 1997-09-08

Inscription le 9 décembre 1996 - Changement de dénomination ; Changement de nature juridique n°209778 - Publication au BOPI 1996-12-09

Inscription le 23 novembre 1992 - Transmission de propriété n°151871 - Publication au BOPI 1992-11-23

Instruments et appareils chirurgicaux, notamment matériel orthopédique et prothèses.