SMITH & NEPHEW INC, Société régie selon les lois des Etats Unis d'Amerique
Numéro de dépôt :
92431115
Date de dépôt :
19/08/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/08/2012
Présentation de la marque DYOBRITE
Déposée le 19 août 1992 par la société SMITH & NEPHEW INC
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « DYOBRITE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1992-34 du 2 octobre 1992.
Le déposant est la société SMITH & NEPHEW INC domicilié(e) 1450 Brooks Road Memphis Tennessee 38116,ETATS UNIS D'AMERIQUE (dossier no 2224752) - États-Unis.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BOUJU DERAMBURE BUGNION domicilié(e) 52, rue de Monceau,75008 PARIS (dossier no 2224752) - 75008 - France.
La marque DYOBRITE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92431115.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SMITH & NEPHEW INC, Société régie selon les lois des Etats Unis d'Amerique - 1450 Brooks Road Memphis Tennessee 38116,ETATS UNIS D'AMERIQUE (dossier no 2224752) - États-Unis
BOUJU DERAMBURE BUGNION - 52, rue de Monceau,75008 PARIS (dossier no 2224752) - 75008 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-04
Inscription le 17 novembre 1997 - Transmission totale de propriété n°245820 - Publication au BOPI 1997-11-17
Renouvellement sans limitation le 10 juillet 2002 n°2224752 - Publication au BOPI 2002-07-10
Publication - Publication le 2 oct. 1992 au BOPI 1992-34
Appareils et instruments optiques; v viseurs à fibre optique; endoscopes et arthroscopes à fibre optique; unités de production de lumière utilisées en imagerie endoscopique ou arthroscopique; dispositifs d'éclairage à fibre optique pour endoscopes, arthroscopes ou autres sondes à fibre optique; dispositifs d'éclairage pour microscopes; tubes pour le passage de lumière ou d'images par fibre optique; appareils utilisant les fibres optiques pour la lecture ou la vérification de cartes encodées ou de codes imprimés, appareils optiques sous forme de sondes.Instruments et appareils médicaux ou chirurgicaux, à moteur ou non et parties les composant; endoscopes et arthroscopes à fibre optique, plateaux de stérilisation à usage chirurgical; équipement chirurgical; instruments chirurgicaux pour maintenir les organes au cours d'opérations; dispositifs utilisés pour la mise en uvre d'une arthroscopie
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.
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