CLEARTRAC
Présentation de la marque CLEARTRAC
Déposée le 7 août 1992 par la société SMITH & NEPHEW INC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CLEARTRAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-32 du 18 septembre 1992.
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque CLEARTRAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92430089.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CLEARTRAC est expirée depuis le 7 août 2022.
SMITH & NEPHEW INC a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 31 juillet 2002 n°2225568 - Publication au BOPI 2002-07-31
Inscription le 17 novembre 1997 - Transmission totale de propriété n°245821 - Publication au BOPI 1997-11-17
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-02
Publication - Publication le 18 sept. 1992 au BOPI 1992-32
Renouvellement sans limitation le 16 mai 2012 n°2499342 - Publication le 13 juil. 2012 au BOPI 2012-05-16