Marque expirée - Marque en non vigueur

D
SMITH & NEPHEW INC Société régie selon les lois du Delaware

Numéro de dépôt :
1378161
Date de dépôt :
05/11/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
05/11/2016
D de SMITH & NEPHEW INC Société régie selon les lois du Delaware

Présentation de la marque D

Déposée le 5 novembre 1986 par la société SMITH & NEPHEW INC Société régie selon les lois du Delaware auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « D »

Le déposant est la société SMITH & NEPHEW INC Société régie selon les lois du Delaware domicilié(e) 1450 Brooks Road,38116 MEMPHIS-TENNESSEE,ETATS UNIS D'AMERIQUE (dossier no 2321116) - États-Unis.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BREESE DERAMBURE MAJEROWICZ domicilié(e) 38 Avenue de l'Opéra,75002 PARIS (dossier no 2321116) - 75002 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 10

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque D est expirée depuis le 5 novembre 2016.

SMITH & NEPHEW INC Société régie selon les lois du Delaware a également déposé les autres marques suivantes : RM , SPECTRON , FORESIGHT , STABLE-LOK , RMC , AMBI


SMITH & NEPHEW INC Société régie selon les lois du Delaware - 1450 Brooks Road,38116 MEMPHIS-TENNESSEE,ETATS UNIS D'AMERIQUE (dossier no 2321116) - États-Unis


BREESE DERAMBURE MAJEROWICZ - 38 Avenue de l'Opéra,75002 PARIS (dossier no 2321116) - 75002 - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-15

Renouvellement sans limitation n°2077976 - Publication au BOPI 1996-49

Renouvellement sans limitation le 9 août 2006 n°2321116 - Publication au BOPI 2006-08-09

Inscription le 17 novembre 1997 - Transmission totale de propriété n°245820 - Publication au BOPI 1997-11-17

Inscription le 28 octobre 1996 - Changement de dénomination n°208717 - Publication au BOPI 1996-10-28

Inscription le 28 octobre 1996 - Changement de dénomination n°208717 - Publication au BOPI 1996-10-28

Inscription le 28 octobre 1996 - Changement de dénomination n°208716 - Publication au BOPI 1996-10-28

Inscription le 28 octobre 1996 - Changement de dénomination n°208716 - Publication au BOPI 1996-10-28

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesages, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement;appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images;supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques;machines à calculer et équipements pour le traitement de l'information, en particulier appareils d'observation à fibre optique;dispositifs d'observation dans les alésages, sondes flexibles d'inspection et de photographie à distance, sources lumineuses pour de tels appareils, blocs d'illumination pour microscopes, illuminateurs à fibre optique comprenant des sources de lumière adaptées au guide de lumière à fibre optique;conduits de lumière et d'image à fibre optique;lecteurs de cartes et appareils de vérification à fibre optique;appareils photographiques, caméras vidéo, caméras, adaptateurs et accessoires pour appareils photographiques, notamment coupleurs.Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels;articles orthopédiques;matériel de suture, en particulier instruments chirurgicaux et médicaux alimentés ou non par une source d'énergie et leurs parties constituantes;endoscopes et arthroscopes à fibre optique;équipement de salles d'opération, notamment boîtes de stérilisation; tables d'équipement chirurgical et leurs parties constituantes, supports de jambes et de pieds.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.