Marque expirée - Marque en non vigueur

THS 2
SMITH & NEPHEW INC Société organisée selon les lois de l'Etat du Delaware
LANGLAIS Frantz
BURDIN Philippe

Numéro de dépôt :
1512941
Date de dépôt :
06/02/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
06/02/2019

Présentation de la marque THS 2

Déposée le 6 février 1989 par la société SMITH & NEPHEW INC Société organisée selon les lois de l'Etat du Delaware, LANGLAIS Frantz, BURDIN Philippe auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « THS 2 »

Les déposants sont la société SMITH & NEPHEW INC Société organisée selon les lois de l'Etat du Delaware domicilié(e) 1450 Brooks Road Menphis,Etats-Unis (dossier no 2392275) - États-Unis, LANGLAIS Frantz domicilié(e) 55, rue d'Angleterre,35400 RENNES (dossier no 2392275) - 35400 - France, BURDIN Philippe domicilié(e) La Cocardière,37320 SAINT BRANCHS (dossier no 2392275) - 37320 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Chaillot domicilié(e) 16/20, avenue de l'Agent Sarre, B.P. 74,92703 COLOMBES Cedex (dossier no 2392275) - 92703 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque THS 2 est expirée depuis le 6 février 2019.

SMITH & NEPHEW INC Société organisée selon les lois de l'Etat du Delaware a également déposé les autres marques suivantes : KEY-LOK , AUTOSTABLE


SMITH & NEPHEW INC Société organisée selon les lois de l'Etat du Delaware - 1450 Brooks Road Menphis,Etats-Unis (dossier no 2392275) - États-Unis

LANGLAIS Frantz - 55, rue d'Angleterre,35400 RENNES (dossier no 2392275) - 35400 - France

BURDIN Philippe - La Cocardière,37320 SAINT BRANCHS (dossier no 2392275) - 37320 - France


Cabinet Chaillot - 16/20, avenue de l'Agent Sarre, B.P. 74,92703 COLOMBES Cedex (dossier no 2392275) - 92703 - France


Renouvellement sans limitation n°2134187 - Publication au BOPI 1999-07

Renouvellement sans limitation le 16 décembre 2008 n°2392275 - Publication au BOPI 2008-12-16

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-29

Inscription le 19 janvier 2006 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°426284 - Publication au BOPI 2006-01-19

Inscription le 9 décembre 1996 - Changement de dénomination ; Changement de nature juridique n°209778 - Publication au BOPI 1996-12-09

Inscription le 8 septembre 1997 - Changement de dénomination n°242453 - Publication au BOPI 1997-09-08

Inscription le 23 novembre 1992 - Transmission de propriété n°151871 - Publication au BOPI 1992-11-23

Plaque à vis de compression pour col du fémur.