DELTA
Présentation de la marque DELTA
Déposée le 20 avril 1989 par la société SMITH & NEPHEW INC. Société américaine organisée selon les lois de l'Etat du Delaware auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DELTA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque DELTA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1525412.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DELTA est expirée depuis le 20 avril 2009.
SMITH & NEPHEW INC. Société américaine organisée selon les lois de l'Etat du Delaware a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 20 avril 1999 n°2142706 - Publication au BOPI 1999-04-20
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-40
Inscription le 17 novembre 1997 - Transmission totale de propriété n°245816 - Publication au BOPI 1997-11-17
Inscription le 28 février 1992 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°60887 - Publication au BOPI 1992-02-28