Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NAVITAR
SMITH & NEPHEW DYONICS Inc. Société des Etats-Unis

Numéro de dépôt :
95573338
Date de dépôt :
29/05/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/05/2005

Présentation de la marque NAVITAR

Déposée le 29 mai 1995 par la société SMITH & NEPHEW DYONICS Inc. Société des Etats-Unis auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « NAVITAR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-27 du 7 juillet 1995.

Le déposant est la société SMITH & NEPHEW DYONICS Inc. Société des Etats-Unis domicilié(e) 160 Dascomb Road ANDOVER, MASSACHUSETTS 01810 ETATS UNIS D'AMERIQUE - États-Unis.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET ORES - France.

La marque NAVITAR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95573338.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NAVITAR est expirée depuis le 29 mai 2005.


SMITH & NEPHEW DYONICS Inc. Société des Etats-Unis - 160 Dascomb Road ANDOVER, MASSACHUSETTS 01810 ETATS UNIS D'AMERIQUE - États-Unis


CABINET ORES - France


Inscription le 17 novembre 1997 - Transmission totale de propriété n°245820 - Publication au BOPI 1997-11-17

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-45

Publication - Publication le 7 juil. 1995 au BOPI 1995-27

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires; guide de perçage des ligaments, bandages et bas élastiques, de maintien et de contention, bandages pour les articulations, gants à usage médical et chirurgical; éponges et attelle chirurgicales; membres, yeux et dents artificiels, articles orthopédiques, matériel de suture