Marque renouvelée - Marque en non vigueur

BONE
SMITH JEFFREY A.

Numéro de dépôt :
95579274
Date de dépôt :
06/07/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/07/2015

Présentation de la marque BONE

Déposée le 6 juillet 1995 par SMITH JEFFREY A auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BONE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-32 du 11 août 1995.

Le déposant est SMITH JEFFREY A. domicilié(e) 533 South 3rd Street Columbus,Etats-Unis d'Amérique (dossier no 2292739) - États-Unis.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SANTARELLI domicilié(e) 14 avenue de la Grande-Armée,75017 PARIS (dossier no 2292739) - 75017 - France.

La marque BONE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95579274.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BONE est expirée depuis le 6 juillet 2015.


SMITH JEFFREY A. - 533 South 3rd Street Columbus,Etats-Unis d'Amérique (dossier no 2292739) - États-Unis


SANTARELLI - 14 avenue de la Grande-Armée,75017 PARIS (dossier no 2292739) - 75017 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-50

Inscription le 2 septembre 2005 - Changement d'adresse n°417482 - Publication au BOPI 2005-09-02

Renouvellement sans limitation le 7 juillet 2005 n°2292739 - Publication au BOPI 2005-07-07

Publication - Publication le 11 août 1995 au BOPI 1995-32

Bandes dessinées