SMITH CORONA CORPORATION société constituée selon les lois de l'Etat de Delaware
Numéro de dépôt :
1558288
Date de dépôt :
03/11/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
03/11/2009
Présentation de la marque RIGHT RIBBON SYSTEM
Déposée le 3 novembre 1989 par la société SMITH CORONA CORPORATION société constituée selon les lois de l'Etat de Delaware
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « RIGHT RIBBON SYSTEM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la société SMITH CORONA CORPORATION société constituée selon les lois de l'Etat de Delaware domicilié(e) 842 Bennie Road, Cortland, New-York 13045-0990, Etats-Unis d'Amérique (dossier no 2154465) - États-Unis.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, RINUY, SANTARELLI domicilié(e) (dossier no 2154465) - France.
La marque RIGHT RIBBON SYSTEM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1558288.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SMITH CORONA CORPORATION société constituée selon les lois de l'Etat de Delaware - 842 Bennie Road, Cortland, New-York 13045-0990, Etats-Unis d'Amérique (dossier no 2154465) - États-Unis
RINUY, SANTARELLI - (dossier no 2154465) - France
Renouvellement sans limitation le 6 octobre 1999 n°2154465 - Publication au BOPI 1999-10-06
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-15
Machines à écrire, rubans et bandes; cassettes à rubans et bandes s'y rapportant
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
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