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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SMITH AND NEPHEW FRANCE
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THS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

THS
SMITH AND NEPHEW FRANCE, société anonyme

Numéro de dépôt :
1512940
Date de dépôt :
06/02/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
06/02/1999

Présentation de la marque THS

Déposée le 6 février 1989 par la Société Anonyme (SA) SMITH AND NEPHEW FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « THS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SMITH AND NEPHEW FRANCE domicilié(e) 89/93, avenue Paul-Vaillant-Couturier, 94250 GENTILLY. Monsieur Philippe BURDIN, de nationalité franÇaise,La Cocardière, SAINT BRANCHS, 37320 ESVRES. Monsieur Frantz LANGLAIS, de nationalité franÇaise,55, rue d'Angleterre, 35200 RENNES. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PLASSERAUD. - France.

La marque THS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1512940.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque THS est expirée depuis le 6 février 1999.


SMITH AND NEPHEW FRANCE, société anonyme - 89/93, avenue Paul-Vaillant-Couturier, 94250 GENTILLY. Monsieur Philippe BURDIN, de nationalité franÇaise,La Cocardière, SAINT BRANCHS, 37320 ESVRES. Monsieur Frantz LANGLAIS, de nationalité franÇaise,55, rue d'Angleterre, 35200 RENNES. - France


CABINET PLASSERAUD. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-29

Inscription le 8 septembre 1997 - Changement de dénomination n°242453 - Publication au BOPI 1997-09-08

Inscription le 9 décembre 1996 - Changement de dénomination ; Changement de nature juridique n°209778 - Publication au BOPI 1996-12-09

Inscription le 23 novembre 1992 - Transmission de propriété n°151871 - Publication au BOPI 1992-11-23

Plaque à vis de compression pour col du fémur.