Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TRINOVAL TRIER.INNOVER.VALORISER WWW.TRINOVAL.FR
SMIRTOM Picardie Ouest, syndicat mixte

Numéro de dépôt :
3985606
Date de dépôt :
20/02/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
20/02/2023
TRINOVAL TRIER.INNOVER.VALORISER WWW.TRINOVAL.FR de SMIRTOM Picardie Ouest

Présentation de la marque TRINOVAL TRIER.INNOVER.VALORISER WWW.TRINOVAL.FR

Déposée le 20 février 2013 par SMIRTOM Picardie Ouest auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « TRINOVAL TRIER.INNOVER.VALORISER WWW.TRINOVAL.FR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-12 du 22 mars 2013.

Le déposant est SMIRTOM Picardie Ouest, syndicat mixte domicilié(e) chemin rural 3 - 80640 - THIEULLOY L'ABBAYE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SMIRTOM Picardie Ouest, M. Devaux Gabriel domicilié(e) chemin rural 3 - 80640 - THIEULLOY L'ABBAYE - France.

La marque TRINOVAL TRIER.INNOVER.VALORISER WWW.TRINOVAL.FR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3985606.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TRINOVAL TRIER.INNOVER.VALORISER WWW.TRINOVAL.FR est expirée depuis le 20 février 2023.


SMIRTOM Picardie Ouest, syndicat mixte - chemin rural 3 - 80640 - THIEULLOY L'ABBAYE - France


SMIRTOM Picardie Ouest, M. Devaux Gabriel - chemin rural 3 - 80640 - THIEULLOY L'ABBAYE - France


Publication - Publication le 22 mars 2013 au BOPI 2013-12

Enregistrement sans modification - Publication le 21 juin 2013 au BOPI 2013-25

Traitement des déchets (transformation) ; tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation) ; recyclage d'ordures et de déchets.