TIC'TA BILLE

SMIR DE FRANCE (S.A.)

Présentation de la marque TIC'TA BILLE

Déposée le 28 août 1992 par la Société Anonyme (SA) SMIR DE FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TIC'TA BILLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-35 du 9 octobre 1992.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SMIR DE FRANCE domicilié(e) 201 Rue de Malcense B.P. 445, 59338 TOURCOING Cédex - France et immatriculée sous le numéro RCS 885 781 542 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE - France.

La marque TIC'TA BILLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92431996.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TIC'TA BILLE est expirée depuis le 28 août 2002.