Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SPM
SMIP, Mutuelle

Numéro de dépôt :
4115007
Date de dépôt :
02/09/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
02/09/2024
SPM de SMIP

Présentation de la marque SPM

Déposée le 2 septembre 2014 par la société SMIP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « SPM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-39 du 26 septembre 2014.

Le déposant est la société SMIP domicilié(e) 20 RUE DE LA BROCHE - 79000 - NIORT CEDEX 9 - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 709 710 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SMIP, Mle LONJARD Stéphanie domicilié(e) 20 RUE DE LA BROCHE - 79000 - NIORT CEDEX 9 - France.

La marque SPM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4115007.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

36 38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SPM est expirée depuis le 2 septembre 2024.

SMIP a également déposé les autres marques suivantes : mutuellespm , Mutuelle Major , cybermutuelle , SPM , SAV de la mutuelle santé


SMIP, Mutuelle - 20 RUE DE LA BROCHE - 79000 - NIORT CEDEX 9 - France - SIREN 775709710


SMIP, Mle LONJARD Stéphanie - 20 RUE DE LA BROCHE - 79000 - NIORT CEDEX 9 - France


Publication - Publication le 26 sept. 2014 au BOPI 2014-39

Enregistrement avec modification - Publication le 24 avr. 2015 au BOPI 2015-17

Assurances ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ou de visioconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux.