Marque expirée - Marque en non vigueur

Déclic
SMIP (Mutuelle) régie par le code de la Mutualité

Numéro de dépôt :
3512287
Date de dépôt :
06/07/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/07/2017
Déclic de SMIP (Mutuelle) régie par le code de la Mutualité

Présentation de la marque Déclic

Déposée le 6 juillet 2007 par la société SMIP (Mutuelle) régie par le code de la Mutualité auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Déclic »

Le déposant est la société SMIP (Mutuelle) régie par le code de la Mutualité domicilié(e) 20 Rue Thiers,79000 NIORT - 79000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 709 710 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SMIP domicilié(e) 20 Rue Thiers,79000 NIORT - 79000 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Déclic est expirée depuis le 6 juillet 2017.


SMIP (Mutuelle) régie par le code de la Mutualité - 20 Rue Thiers,79000 NIORT - 79000 - France - SIREN 775709710


SMIP - 20 Rue Thiers,79000 NIORT - 79000 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-50

Publication - Publication le 17 août 2007 au BOPI 2007-33

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