Accueil marques.expert
/
Marques déposées par l'association loi 1901 SMILEY
/
ASSOCIATION SMILEY
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

ASSOCIATION SMILEY
Association SMILEY
Madame Héléna Delessy Dorvillius
Madame Anna Ba

Numéro de dépôt :
4479533
Date de dépôt :
02/09/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
ASSOCIATION SMILEY de SMILEY

Présentation de la marque ASSOCIATION SMILEY

Déposée par voie électronique le 2 septembre 2018 par l'association loi 1901 SMILEY, madame Héléna Delessy Dorvillius, madame Anna Ba auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ASSOCIATION SMILEY »

Les déposants sont l'association loi 1901 SMILEY domicilié(e) 41 rue de la Gare de Reuilly - 75012 - Paris - France, madame Héléna Delessy Dorvillius domicilié(e) 62 rue Notre-Dame-De-Lorette - 75009 - Paris - France, madame Anna Ba domicilié(e) 41 rue de la Gare de Reuilly - 75012 - Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Association SMILEY, Madame Anna BA domicilié(e) 41 Rue de la Gare de la Reuilly - 75012 - Paris - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25 28 41


Association SMILEY - 41 rue de la Gare de Reuilly - 75012 - Paris - France

Madame Héléna Delessy Dorvillius - 62 rue Notre-Dame-De-Lorette - 75009 - Paris - France

Madame Anna Ba - 41 rue de la Gare de Reuilly - 75012 - Paris - France


Association SMILEY, Madame Anna BA - 41 Rue de la Gare de la Reuilly - 75012 - Paris - France


Publication - Publication le 21 sept. 2018 au BOPI 2018-38

Inscription le 5 juin 2019 - Rejet total n°758196 - Publication le 5 juil. 2019 au BOPI 2019-06-05

Vêtements ; chaussures ; chaussures de sport ;

Jeux ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation ; mise à disposition d'installations de loisirs ; prêt de livres ; mise à disposition de films, non téléchargeables, par le biais de services de vidéo à la demande ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs.