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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SMILEY BUS
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SMILEY BUS
Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale - Marque en non vigueur

SMILEY BUS
SMILEY BUS, SAS

Numéro de dépôt :
3713227
Date de dépôt :
15/02/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
SMILEY BUS de SMILEY BUS

Présentation de la marque SMILEY BUS

Déposée le 15 février 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SMILEY BUS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SMILEY BUS »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SMILEY BUS domicilié(e) ZAC de Fieusal BP 16 Rue de Fieusal - 33522 - BRUGES CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 513 346 908 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SMILEY BUS domicilié(e) ZAC de Fieusal BP 16 Rue de Fieusal - 33522 - BRUGES CEDEX - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 39

Enregistrée pour une durée de 14 ans, la marque SMILEY BUS est expirée depuis le 15 février 2020.


SMILEY BUS, SAS - ZAC de Fieusal BP 16 Rue de Fieusal - 33522 - BRUGES CEDEX - France - SIREN 513346908


SMILEY BUS - ZAC de Fieusal BP 16 Rue de Fieusal - 33522 - BRUGES CEDEX - France


Publication - Publication le 26 mars 2010 au BOPI 2010-12

Enregistrement sans modification - Publication le 23 juil. 2010 au BOPI 2010-29

Inscription le 26 septembre 2011 - Renonciation totale n°558754 - Publication le 28 oct. 2011 au BOPI 2011-09-26

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; carrosseries ;

Transport ; organisation de voyages ; location de véhicules, de bateaux ou de chevaux.