Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Smile OPEN SOURCE SOLUTIONS
Smile, SA

Numéro de dépôt :
3960785
Date de dépôt :
13/11/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/11/2022
Smile OPEN SOURCE SOLUTIONS de Smile

Présentation de la marque Smile OPEN SOURCE SOLUTIONS

Déposée le 13 novembre 2012 par la Société Anonyme (SA) Smile auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Smile OPEN SOURCE SOLUTIONS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-49 du 7 décembre 2012.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Smile domicilié(e) 48 rue de villiers - 92300 - LEVALLOIS PERRET - France et immatriculée sous le numéro RCS 378 615 363 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Smile, Mle MEHDAOUI Noria domicilié(e) 55 rue Anatole France - 92300 - LEVALLOIS PERRET - France.

La marque Smile OPEN SOURCE SOLUTIONS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3960785.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

38 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Smile OPEN SOURCE SOLUTIONS est expirée depuis le 13 novembre 2022.

Smile a également déposé les autres marques suivantes : SMILE IT IS OPEN , SMILE , Les Motoristes du Web , Xnet Builders , NETWARRANTFR L'INDEPENDANT DES WARRANTS , Smile OPEN SOURCE SOLUTIONS , OPEN SOURCE SCHOOL , simple > utile > performant , LUCCI & CO , SMILE


Smile, SA - 48 rue de villiers - 92300 - LEVALLOIS PERRET - France - SIREN 378615363


Smile, Mle MEHDAOUI Noria - 55 rue Anatole France - 92300 - LEVALLOIS PERRET - France


Publication - Publication le 7 déc. 2012 au BOPI 2012-49

Enregistrement avec modification - Publication le 8 mars 2013 au BOPI 2013-10

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; fourniture de forums de discussion sur l'Internet ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;

Éducation ; formation ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; étude de projets techniques ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art.