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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SMILE
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OPEN SOURCE SCHOOL
Marque enregistrée - Marque en vigueur

OPEN SOURCE SCHOOL
SMILE, SAS

Numéro de dépôt :
4208371
Date de dépôt :
09/09/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
09/09/2025
OPEN SOURCE SCHOOL de SMILE

Présentation de la marque OPEN SOURCE SCHOOL

Déposée par voie électronique le 9 septembre 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SMILE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « OPEN SOURCE SCHOOL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-40 du 2 octobre 2015.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SMILE domicilié(e) 20 rue des Jardins - 92600 - ASNIERES-SUR-SEINE - France et immatriculée sous le numéro RCS 378 615 363 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SMILE, SAS, M. Marc PALAZON domicilié(e) 20 rue des Jardins - 92600 - ASNIERES-SUR-SEINE - France.

La marque OPEN SOURCE SCHOOL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4208371.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OPEN SOURCE SCHOOL arrivera à expiration en date du 9 septembre 2025.

SMILE a également déposé les autres marques suivantes : SMILE IT IS OPEN , SMILE , Les Motoristes du Web , Xnet Builders , NETWARRANTFR L'INDEPENDANT DES WARRANTS , Smile OPEN SOURCE SOLUTIONS , simple > utile > performant , LUCCI & CO , Smile OPEN SOURCE SOLUTIONS , SMILE


SMILE, SAS - 20 rue des Jardins - 92600 - ASNIERES-SUR-SEINE - France - SIREN 378615363


SMILE, SAS, M. Marc PALAZON - 20 rue des Jardins - 92600 - ASNIERES-SUR-SEINE - France


Publication - Publication le 2 oct. 2015 au BOPI 2015-40

Enregistrement sans modification - Publication le 29 janv. 2016 au BOPI 2016-04

Photographies ; affiches ; livres ; prospectus ; brochures ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; conseils en organisation et direction des affaires ; optimisation du trafic pour les sites web ; publicité en ligne sur un réseau informatique ;

Éducation ; formation.