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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SMID
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SMID
Marque expirée - Marque en non vigueur

SMID
SMID Société à Responsabilité Limitée

Numéro de dépôt :
1362672
Date de dépôt :
04/07/1986
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
04/07/2016
SMID de SMID

Présentation de la marque SMID

Déposée le 4 juillet 1986 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SMID auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SMID »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SMID domicilié(e) 9 avenue d'Italie,68110 ILLZACH (dossier no 2312109) - 68110 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Frédéric LEPAGE CABINET LEPAGE domicilié(e) 25 rue Nicolas Leblanc,59000 LILLE (dossier no 2312109) - 59000 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 08 09

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque SMID est expirée depuis le 4 juillet 2016.

SMID a également déposé les autres marques suivantes : TRIPAN


SMID Société à Responsabilité Limitée - 9 avenue d'Italie,68110 ILLZACH (dossier no 2312109) - 68110 - France


Frédéric LEPAGE CABINET LEPAGE - 25 rue Nicolas Leblanc,59000 LILLE (dossier no 2312109) - 59000 - France


Renouvellement sans limitation n°2071408 - Publication au BOPI 1996-31

Renouvellement sans limitation le 6 avril 2006 n°2312109 - Publication au BOPI 2006-04-06

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-52

Inscription le 19 juin 2006 - Changement de dénomination n°435705 - Publication au BOPI 2006-06-19

Inscription le 24 juin 1996 - Transmission totale de propriété n°203826 - Publication au BOPI 1996-06-24

Inscription le 24 juin 1996 - Changement de dénomination n°203825 - Publication au BOPI 1996-06-24

Tous machines et machines-outils, outils et instruments à main, et tous appareils, notamment pour travailler le bois et les métaux.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.