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Marques déposées par Smictom Vals AunisTODO
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Cyclad
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Cyclad
Smictom Vals Aunis, Collectivité territoriale

Numéro de dépôt :
4145953
Date de dépôt :
05/01/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
05/01/2025
Cyclad de Smictom Vals Aunis

Présentation de la marque Cyclad

Déposée par voie électronique le 5 janvier 2015 par Smictom Vals AunisTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Cyclad » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-05 du 30 janvier 2015.

Le déposant est Smictom Vals AunisTODO domicilié(e) 1 rue Julia et Maurice Marcou - 17700 - SURGERES - France et immatriculée sous le numéro RCS 251 701 900 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Smictom Vals Aunis, M. Jean GORIOUX domicilié(e) 1 rue Julia et Maurice Marcou - 17700 - SURGERES - France.

La marque Cyclad a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4145953.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Cyclad arrivera à expiration en date du 5 janvier 2025.


Smictom Vals Aunis, Collectivité territoriale - 1 rue Julia et Maurice Marcou - 17700 - SURGERES - France - SIREN 251701900


Smictom Vals Aunis, M. Jean GORIOUX - 1 rue Julia et Maurice Marcou - 17700 - SURGERES - France


Publication - Publication le 30 janv. 2015 au BOPI 2015-05

Enregistrement sans modification - Publication le 30 avr. 2015 au BOPI 2015-18

Traitement des déchets (transformation) ; tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation) ; recyclage d'ordures et de déchets.