Marque enregistrée - Marque en non vigueur

OPTIMO
SMICTOM D'ALSACE CENTRALE, Syndicat mixte (Etablissement public de coopération intercommunale)

Numéro de dépôt :
3974984
Date de dépôt :
11/01/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
11/01/2023
OPTIMO de SMICTOM D\'ALSACE CENTRALE

Présentation de la marque OPTIMO

Déposée le 11 janvier 2013 par la société SMICTOM D'ALSACE CENTRALE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « OPTIMO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-06 du 8 février 2013.

Le déposant est la société SMICTOM D'ALSACE CENTRALE domicilié(e) 2 rue des Vosges - 67750 - SCHERWILLER - France et immatriculée sous le numéro RCS 256 702 960 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. PATRIS Jean-Luc domicilié(e) Z.A. du Giessen, 2 rue des Vosges - 67750 - SCHERWILLER - France.

La marque OPTIMO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3974984.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OPTIMO est expirée depuis le 11 janvier 2023.


SMICTOM D'ALSACE CENTRALE, Syndicat mixte (Etablissement public de coopération intercommunale) - 2 rue des Vosges - 67750 - SCHERWILLER - France - SIREN 256702960


M. PATRIS Jean-Luc - Z.A. du Giessen, 2 rue des Vosges - 67750 - SCHERWILLER - France


Publication - Publication le 8 févr. 2013 au BOPI 2013-06

Enregistrement avec modification - Publication le 20 déc. 2013 au BOPI 2013-51

Informations en matière de traitement de matériaux ; traitement des déchets (transformation) ; tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation) ; recyclage d'ordures et de déchets.