Déposée par voie électronique le 23 janvier 2019 par SMICES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « SMICES SURGICAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2019-07 du 15 février 2019.
Le déposant est SMICES domicilié(e) 5 Square de la poste - 34920 - Le Crès - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SMICES, Monsieur Clément Labiche domicilié(e) 5 Square de la poste - 34920 - Le Crès - France.
La marque SMICES SURGICAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4518117.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SMICES SURGICAL arrivera à expiration en date du 23 janvier 2029.
SMICES a également déposé les autres marques suivantes : ENDOSAFE , HUBSAFE
SMICES - 5 Square de la poste - 34920 - Le Crès - France
SMICES, Monsieur Clément Labiche - 5 Square de la poste - 34920 - Le Crès - France
Publication - Publication le 15 févr. 2019 au BOPI 2019-07
Enregistrement sans modification - Publication le 27 sept. 2019 au BOPI 2019-39
Appareils pour la distillation à usage scientifique; Mobilier spécial de laboratoire; Appareils de projection de diapositives; Appareils de projection; Appareils pour la respiration; Appareils et instruments; scientifiques, optiques, de pesage, de mesurage, de secours (sauvetage) et d'enseignement; Appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique; Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images; Supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ;
Instruments à usage médical et chirurgical; Appareils et instruments médicaux; Dispositifs de télémétrie pour applications médicales; Dispositifs de mesure à usage médical; Instruments médicaux pour thérapies; Outils pour diagnostic médical; Instruments électromédicaux; Dispositifs (appareils, instruments) médicaux; Dispositifs (appareils, instruments) médicaux à usage unique; Appareils et outils pour salle d'opération; Caméra à usage médical et chirurgical; Appareils pour analyses médicales; Instruments médicaux électroniques; Appareils pour diagnostic à usage médical; Matéreil orthopédique et de mobilité; Prothèses et implants artificiels; Meubles et literie médicaux; Dispositifs de protection acoustique; Equipeent de thérapie physique; Vêtements médicaux; Matériel de suture; Vêtements spéciaux pour salle d'opération; Prothèses; Implants artificiels; Fauteuils à usage médical et chirurgical; Draps chirurgicaux; Equipements de thérapie physique ;
Produits en matières plastiques mi-ouvrées; Matières à calfeutrer, à étouper et à isoler; Tues en chlorure de polyvinyle destinés à la transfusion sanguine en laboratoire, Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica bruts et mi-ouvrés et succédanés de toutes ces matières; Produits en matières plastiques plastiques mi-ouvrées; Tuyaux flexibles non métalliques.
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