Déposée le 3 décembre 2007 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SMI
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « HABITATS DU MONDE »
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SMI domicilié(e) 1A RUE DE BEL-AIR,85130 BAZOGES EN PAILLERS - 85130 - France et immatriculée sous le numéro RCS 499 921 609 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SMI domicilié(e) 1A RUE DE BEL-AIR,85130 BAZOGES EN PAILLERS - 85130 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SMI SARL - 1A RUE DE BEL-AIR,85130 BAZOGES EN PAILLERS - 85130 - France - SIREN 499921609
SMI - 1A RUE DE BEL-AIR,85130 BAZOGES EN PAILLERS - 85130 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-48
Publication - Publication le 11 janv. 2008 au BOPI 2008-02
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés ; monuments funéraires non métalliques ;
Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers ; vannerie ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;
Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaine ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ; aquariums d'appartement.
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