Déposée le 17 février 1998 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SMI Equipements
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris),
la marque française « MODUL AID + » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1998-13 du 27 mars 1998.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SMI Equipements domicilié(e) 15, rue Dedouvre, 94250 GENTILLY - France et immatriculée sous le numéro RCS 387 511 975 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SMI Equipements Jean-Michel LICHTEN BERGER - France.
La marque MODUL AID + a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98718404.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MODUL AID + est expirée depuis le 17 février 2008.
SMI Equipements a également déposé les autres marques suivantes : VISA SANTE , BIO VECTROL
SMI Equipements SARL - 15, rue Dedouvre, 94250 GENTILLY - France - SIREN 387511975
SMI Equipements Jean-Michel LICHTEN BERGER - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-43
Publication - Publication le 27 mars 1998 au BOPI 1998-13
Produits pharmaceutiques, vétérinaires ; Produits hygiéniques relevant du monopole pharmaceutique. Appareils & instruments chirurgicaux, médicaux. Cuir et imitations du cuir. Malles & valises (enveloppes, pochettes). Sacs pour l'emballage (en papier ou en matières plastiques). Soins médicaux, d'hygiène et de beauté.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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