Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BIO VECTROL
SMI EQUIPEMENTS

Numéro de dépôt :
3134860
Date de dépôt :
23/11/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/11/2011
BIO VECTROL de SMI EQUIPEMENTS

Présentation de la marque BIO VECTROL

Déposée le 23 novembre 2001 par la société SMI EQUIPEMENTS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BIO VECTROL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-02 du 11 janvier 2002.

Le déposant est la société SMI EQUIPEMENTS domicilié(e) 29 avenue de la Gare - Coignières, BP 125, 78312 MAUREPAS CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 387 511 975 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Christian MARTIN SMI EQUIPEMENTS - France.

La marque BIO VECTROL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3134860.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 03 05

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BIO VECTROL est expirée depuis le 23 novembre 2011.

SMI EQUIPEMENTS a également déposé les autres marques suivantes : MODUL AID + , VISA SANTE


SMI EQUIPEMENTS - 29 avenue de la Gare - Coignières, BP 125, 78312 MAUREPAS CEDEX - France - SIREN 387511975


Christian MARTIN SMI EQUIPEMENTS - France


Inscription le 18 juillet 2006 - Transmission totale de propriété n°437254 - Publication au BOPI 2006-07-18

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-22

Publication - Publication le 11 janv. 2002 au BOPI 2002-02

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices. Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants, produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. "substances diététiques à usage médical issues de l'agriculture biologique ou élaborées à partir de produits qui en sont issus, aliments pour bébés issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus".

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.