Déposée le 8 janvier 1998 par la Société Anonyme (SA) SMH NEOPOST
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris),
la marque française « COLISMART » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1998-07 du 13 février 1998.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) SMH NEOPOST domicilié(e) 105 Rue des Trois Fontanot, 92000 NANTERRE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GILBEY de HAAS Avocats à la Cour - France.
La marque COLISMART a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98712170.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SMH NEOPOST société anonyme - 105 Rue des Trois Fontanot, 92000 NANTERRE - France
GILBEY de HAAS Avocats à la Cour - France
Inscription le 15 septembre 1998 - Changement de dénomination n°262061 - Publication au BOPI 1998-09-15
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-25
Publication - Publication le 13 févr. 1998 au BOPI 1998-07
Appareils et machines électroniques et électriques à savoir, ordinateurs, programmes d'ordinateurs, appareils et instruments pour le traitement, le stockage, la récupération et la transmission d'informations ; tous ces appareils et machines étant utilisés dans le domaine du traitement, de l'étiquetage, et de l'envoi de lettres, colis et envois d'objets en général. Machines à imprimer les adresses et autres informations et étiquettes sur lettres, colis et emballages pour l'envoi de documents ou d'objets en général.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
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