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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SMG
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SMG
Marque renouvelée - Marque en vigueur

SMG
SMG, SAS

Numéro de dépôt :
1303915
Date de dépôt :
21/03/1985
Lieu de dépôt :
DIJON
Date d'expiration :
21/03/2025
SMG de SMG

Présentation de la marque SMG

Déposée le 21 mars 1985 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SMG auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (DIJON), la marque française « SMG » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SMG domicilié(e) 8 Rue du Paquier, BP 30038 - 21601 - LONGVIC CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 332 388 818 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SMG, M. PERNOT Jean Marie domicilié(e) 8 Rue du Paquier, BP 30038 - 21601 - LONGVIC CEDEX - France.

La marque SMG a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1303915.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque SMG arrivera à expiration en date du 21 mars 2025.

SMG a également déposé les autres marques suivantes : MINITHERME , (Marque figurative) , AXA , (Marque figurative) , SMG% LE SOUCI DE VOTRE PERFORMANCE , S PLUS , MODULTHERME , MOBILGAZ , A CHAQUE BATIMENT SA SOLUTION , S


SMG, SAS - 8 Rue du Paquier, BP 30038 - 21601 - LONGVIC CEDEX - France - SIREN 332388818


SMG, M. PERNOT Jean Marie - 8 Rue du Paquier, BP 30038 - 21601 - LONGVIC CEDEX - France


Renouvellement sans limitation n°2038250 - Publication au BOPI 1995-11

Renouvellement sans limitation n°2275977 - Publication au BOPI 2005-12

Inscription le 31 juillet 2007 - Décision judiciaire définitive affectant l'existence ou la validité d'un titre n°457891 - Publication au BOPI 2007-07-31

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-35

Inscription le 6 janvier 2009 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°488820 - Publication au BOPI 2009-01-06

Renouvellement sans limitation le 23 octobre 2014 n°2571171 - Publication le 30 avr. 2015 au BOPI 2014-10-23

Inscription le 13 avril 2015 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°646830 - Publication le 15 mai 2015 au BOPI 2015-04-13

Appareils de chauffage, d'éclairage, de cuisson, de réfrigèration, de sèchage, de ventilation, et accessoires s'y rapportant.