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Marques déposées par la société SMG Soal
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LE CHAUFFAGE BY S.PLUS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE CHAUFFAGE BY S.PLUS
SMG Soal

Numéro de dépôt :
4085039
Date de dépôt :
11/04/2014
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
11/04/2024
LE CHAUFFAGE BY S.PLUS de SMG Soal

Présentation de la marque LE CHAUFFAGE BY S.PLUS

Déposée le 11 avril 2014 par la société SMG Soal auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « LE CHAUFFAGE BY S.PLUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-19 du 9 mai 2014.

Le déposant est la société SMG Soal domicilié(e) 8 rue du Paquier, CS 40038 - 21602 - LONGVIC Cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 332 388 818 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SMG Soal, Jean Marie Pemot domicilié(e) 8 rue du Paquier, CS 40038 - 21602 - LONGVIC Cedex - France.

La marque LE CHAUFFAGE BY S.PLUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4085039.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE CHAUFFAGE BY S.PLUS est expirée depuis le 11 avril 2024.


SMG Soal - 8 rue du Paquier, CS 40038 - 21602 - LONGVIC Cedex - France - SIREN 332388818


SMG Soal, Jean Marie Pemot - 8 rue du Paquier, CS 40038 - 21602 - LONGVIC Cedex - France


Publication - Publication le 9 mai 2014 au BOPI 2014-19

Enregistrement sans modification - Publication le 8 août 2014 au BOPI 2014-32

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