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Marques déposées par la société SMG ANDRE TURTSCHI
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EUROMOULE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EUROMOULE
SMG ANDRE TURTSCHI

Numéro de dépôt :
92435197
Date de dépôt :
21/09/1992
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
21/09/2002

Présentation de la marque EUROMOULE

Déposée le 21 septembre 1992 par la société SMG ANDRE TURTSCHI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « EUROMOULE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-39 du 6 novembre 1992.

Le déposant est la société SMG ANDRE TURTSCHI domicilié(e) Z.A. La Pélissière, 01300 BELLEY - France et immatriculée sous le numéro RCS 308 529 668 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet John SCHMITT - France.

La marque EUROMOULE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92435197.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EUROMOULE est expirée depuis le 21 septembre 2002.


SMG ANDRE TURTSCHI - Z.A. La Pélissière, 01300 BELLEY - France - SIREN 308529668


Cabinet John SCHMITT - France


Inscription le 5 avril 1993 - RENONCIATION PARTIELLE n°156998 - Publication au BOPI 1993-04-05

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-17

Publication - Publication le 6 nov. 1992 au BOPI 1992-39

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