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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SMF INTERNATIONAL
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ACM
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ACM
SMF INTERNATIONAL (société anonyme)

Numéro de dépôt :
1495296
Date de dépôt :
14/03/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
14/03/1998
ACM de SMF INTERNATIONAL

Présentation de la marque ACM

Déposée le 14 mars 1988 par la Société Anonyme (SA) SMF INTERNATIONAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ACM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SMF INTERNATIONAL domicilié(e) 7, rue des Frères Lumière, 58200 COSNE-SUR-LOIRE. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX. - France.

La marque ACM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1495296.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ACM est expirée depuis le 14 mars 1998.

SMF INTERNATIONAL a également déposé les autres marques suivantes : INTER-HYDRO


SMF INTERNATIONAL (société anonyme) - 7, rue des Frères Lumière, 58200 COSNE-SUR-LOIRE. - France


CABINET LAVOIX. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-15

Machines et machines-outils;moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres);accouplements et courroies de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres);instruments agricoles; couveuses pour les oeufs.