Marque enregistrée - Marque en non vigueur
ACM
Numéro de dépôt :
1495296
Date de dépôt :
14/03/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
14/03/1998
Présentation de la marque ACM
Déposée le 14 mars 1988 par la Société Anonyme (SA) SMF INTERNATIONAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ACM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque ACM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1495296.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ACM est expirée depuis le 14 mars 1998.
SMF INTERNATIONAL a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-15