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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SMEUROPE
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ORTEIS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ORTEIS
SMEUROPE, SARL

Numéro de dépôt :
3741326
Date de dépôt :
27/05/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/05/2020
ORTEIS de SMEUROPE

Présentation de la marque ORTEIS

Déposée le 27 mai 2010 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SMEUROPE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ORTEIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-26 du 2 juillet 2010.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SMEUROPE domicilié(e) 0 za de beauséjour - 35520 - LA MEZIERE - France et immatriculée sous le numéro RCS 420 574 626 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SMEUROPE domicilié(e) 0 za de beauséjour - 35520 - LA MEZIERE - France.

La marque ORTEIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3741326.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ORTEIS est expirée depuis le 27 mai 2020.

SMEUROPE a également déposé les autres marques suivantes : CRYOVEST EPI , GENULIG , ORTECA , KIDORTHO , stomabelt , SOFTMED , CLICKORTHO , SHOULDOP , Chevi-x , SOFT MEDICAL EUROPE


SMEUROPE, SARL - 0 za de beauséjour - 35520 - LA MEZIERE - France - SIREN 420574626


SMEUROPE - 0 za de beauséjour - 35520 - LA MEZIERE - France


Publication - Publication le 2 juil. 2010 au BOPI 2010-26

Inscription le 1 décembre 2010 - Retrait partiel n°537040 - Publication le 31 déc. 2010 au BOPI 2010-12-01

Enregistrement avec modification - Publication le 4 févr. 2011 au BOPI 2011-05

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture ; bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; appareils pour massages esthétiques ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; services médicaux ; services vétérinaires ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; assistance médicale ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; maisons de convalescence ou de repos ; services d'opticiens ; salons de beauté ; salons de coiffure ; toilettage d'animaux ; jardinage ; services de jardinier-paysagiste.