Déposée le 21 juin 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SMEUROPE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris),
la marque française « CRYOVEST EPI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-28 du 13 juillet 2012.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SMEUROPE domicilié(e) ZA DE BEAUSEJOUR - 35520 - LA MEZIERE - France et immatriculée sous le numéro RCS 420 574 626 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SMEUROPE, M. ERWANN LE BARS domicilié(e) ZA DE BEAUSEJOUR - 35520 - LA MEZIERE - France.
La marque CRYOVEST EPI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3928750.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SMEUROPE, SARL - ZA DE BEAUSEJOUR - 35520 - LA MEZIERE - France - SIREN 420574626
SMEUROPE, M. ERWANN LE BARS - ZA DE BEAUSEJOUR - 35520 - LA MEZIERE - France
Publication - Publication le 13 juil. 2012 au BOPI 2012-28
Enregistrement sans modification - Publication le 12 oct. 2012 au BOPI 2012-41
Inscription le 21 juillet 2016 - Transmission totale de propriété n°674294 - Publication le 19 août 2016 au BOPI 2016-07-21
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; bains médicinaux ; bandes, culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire ;
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture ; bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; appareils pour massages esthétiques ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ;
Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;
Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; services médicaux ; services vétérinaires ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; assistance médicale ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; maisons de convalescence ou de repos ; services d'opticiens ; salons de beauté ; salons de coiffure ; toilettage d'animaux ; jardinage ; services de jardinier-paysagiste.
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