Déposée le 12 juin 2007 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SMETS COUNTRY
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NANCY),
la marque française « SMETS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2007-29 du 20 juillet 2007.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SMETS COUNTRY domicilié(e) 31 rue de la Paix - 7244 - BERELDANGE - Luxembourg.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, OFFICE FREYLINGER, S.A., M. LAIDEBEUR Olivier domicilié(e) 234 route d'Arlon - 8001 - SRASSEN - Luxembourg.
La marque SMETS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3506128.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-08
Publication - Publication le 20 juil. 2007 au BOPI 2007-29
Inscription le 19 septembre 2013 - Changement d'adresse n°609254 - Publication le 18 oct. 2013 au BOPI 2013-09-19
Renouvellement sans limitation le 21 avril 2017 n°2646828 - Publication le 22 sept. 2017 au BOPI 2017-04-21
Inscription le 25 juin 2020 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l'Union européenne n°789476 - Publication le 24 juil. 2020 au BOPI 2020-06-25
Couleurs, vernis, laques ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l™état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes ; colorants ; couleurs ; laques ; peintures ; agglutinants, diluants, épaississants et liants pour couleurs, laques et peintures ; pigments.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Papier, carton et produits en ces matières (papier, carton) non compris dans d'autres classes destinés au ménage et à l'hygiène, à savoir linge de table en papier, serviettes de table en papier, nappes en papier, bavettes et bavoirs en papier, boîtes en carton en papier, dessous de carafes en papier ou en carton, vases en papier ou en carton, essuie-mains en papier, figurines en papier mâché, papier hygiénique, mouchoirs en papier, cache-pot en papier, serviettes de toilette en papier ; papier, carton et produits en ces matières (papier, carton) à savoir papier, carton et produits en ces matières non compris dans d'autres classes destinés à l'emballage ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; matières plastiques pour l'emballage non comprises dans d'autres classes, à savoir sac, sachets, feuilles de cellulose régénérée pour l'emballage, feuilles bullées en matières plastiques pour l'emballage ou le conditionnement ; pellicules en matières plastiques pour l'emballage ; couvertures [papeterie] ; caractères d'imprimerie ; clichés ; instruments et fournitures pour le dessin ; fournitures pour écrire ; encres ; instruments d'écriture ; stylos ; linge de table en papier.
Meubles, glaces (miroirs), cadres ; meubles, glaces (miroirs), cadres en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; matériel de nettoyage ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes destinés au ménage, à la cuisine.
Tissus ; couvertures de lit et de table ; linge de bain [à l'exception de l'habillement] ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; publication de textes publicitaires ; courrier publicitaire ; travaux de bureau ; aide à la direction des affaires ; conseils en organisation des affaires ; projets [aide à la direction des affaires] ; mise à jour de documentation publicitaire ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; services de vente au détail et d'aide à la commercialisation pour la vente en gros de couleurs, peintures, produits colorants, de produits pour artistes et pour peintres, de papier et produits en papier et carton à savoir linge de table en papier, serviettes de table en papier, nappes en papier, bavettes et bavoirs en papier, boîtes en carton ou en papier, dessous de carafes en papier ou en carton, vases en papier ou en carton, essuie-mains en papier, figurines en papier mâché, papier hygiénique, mouchoirs en papier, cache-pot en papier, serviettes de toilette en papier, de produits pour impression, d'imprimés, de meubles et produits meublants, d'ustensiles pour la maison et la décoration à savoir vases, lampes, encadrements, décorations pour Noël et Pâques, de produits pour les arts de la table, de tissus et produits textiles, de vêtements, de chaussures, de chapellerie.
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