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Marques déposées par SMETANA INTERNATIONAL B.V (SOCIETE DE DROIT HOLLANDAIS
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ECRITURE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ECRITURE
SMETANA INTERNATIONAL B.V (SOCIETE DE DROIT HOLLANDAIS)

Numéro de dépôt :
98743942
Date de dépôt :
30/07/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
30/07/2008

Présentation de la marque ECRITURE

Déposée le 30 juillet 1998 par SMETANA INTERNATIONAL B.V (SOCIETE DE DROIT HOLLANDAIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « ECRITURE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-36 du 4 septembre 1998.

Le déposant est SMETANA INTERNATIONAL B.V (SOCIETE DE DROIT HOLLANDAIS), domicilié(e) HULLENBERGWEG 379, 5Th FLOOR, 1101 C.J AMSTERDAM, PAYS-BAS - Pays-Bas.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, YVELINE MELLANO CABINET DUEL AVOCAT - France.

La marque ECRITURE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98743942.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ECRITURE est expirée depuis le 30 juillet 2008.


SMETANA INTERNATIONAL B.V (SOCIETE DE DROIT HOLLANDAIS) - HULLENBERGWEG 379, 5Th FLOOR, 1101 C.J AMSTERDAM, PAYS-BAS - Pays-Bas


YVELINE MELLANO CABINET DUEL AVOCAT - France


Inscription le 17 mai 2000 - Transmission totale de propriété n°300345 - Publication au BOPI 2000-05-17

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-02

Publication - Publication le 4 sept. 1998 au BOPI 1998-36

- encres.