Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ULTRAMARQUE
SMETANA INTERNATIONAL B.V. (SOCIETE DE DROIT HOLLANDAIS)

Numéro de dépôt :
98727067
Date de dépôt :
08/04/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
08/04/2008

Présentation de la marque ULTRAMARQUE

Déposée le 8 avril 1998 par SMETANA INTERNATIONAL B.V. (SOCIETE DE DROIT HOLLANDAIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « ULTRAMARQUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-20 du 15 mai 1998.

Le déposant est SMETANA INTERNATIONAL B.V. (SOCIETE DE DROIT HOLLANDAIS), domicilié(e) HULLENBERGWEG 379, 5Th FLOOR, 1101 C.J AMSTERDAM, PAYS-BAS - Pays-Bas.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, YVELINE MELLANO CABINET DUEL AVOCAT - France.

La marque ULTRAMARQUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98727067.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ULTRAMARQUE est expirée depuis le 8 avril 2008.

SMETANA INTERNATIONAL B.V. (SOCIETE DE DROIT HOLLANDAIS a également déposé les autres marques suivantes : SMOBIL , ENCRE ECRITURE , LE GRIP , CALCOLOR , HYPERMARQUE , SUPERSTRONG , FLUOFOLIE , LETTERJET , DECOFILM


SMETANA INTERNATIONAL B.V. (SOCIETE DE DROIT HOLLANDAIS) - HULLENBERGWEG 379, 5Th FLOOR, 1101 C.J AMSTERDAM, PAYS-BAS - Pays-Bas


YVELINE MELLANO CABINET DUEL AVOCAT - France


Inscription le 5 juillet 1999 - Transmission totale de propriété n°280732 - Publication au BOPI 1999-07-05

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-38

Publication - Publication le 15 mai 1998 au BOPI 1998-20

- encres (E0287).