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Marques déposées par SMETANA INTERNATIONAL B.V. (SOCIETE DE DROIT HOLLANDAIS
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DECOFILM
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DECOFILM
SMETANA INTERNATIONAL B.V. (SOCIETE DE DROIT HOLLANDAIS)

Numéro de dépôt :
98727073
Date de dépôt :
08/04/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
08/04/2008

Présentation de la marque DECOFILM

Déposée le 8 avril 1998 par SMETANA INTERNATIONAL B.V. (SOCIETE DE DROIT HOLLANDAIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « DECOFILM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-20 du 15 mai 1998.

Le déposant est SMETANA INTERNATIONAL B.V. (SOCIETE DE DROIT HOLLANDAIS), domicilié(e) HULLENBERGWEG 379, 5Th FLOOR, 1101 C.J AMSTERDAM, PAYS-BAS - Pays-Bas.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, YVELINE MELLANO CABINET DUEL AVOCAT - France.

La marque DECOFILM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98727073.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 17 22

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DECOFILM est expirée depuis le 8 avril 2008.

SMETANA INTERNATIONAL B.V. (SOCIETE DE DROIT HOLLANDAIS a également déposé les autres marques suivantes : ULTRAMARQUE , SMOBIL , ENCRE ECRITURE , LE GRIP , CALCOLOR , HYPERMARQUE , SUPERSTRONG , FLUOFOLIE , LETTERJET


SMETANA INTERNATIONAL B.V. (SOCIETE DE DROIT HOLLANDAIS) - HULLENBERGWEG 379, 5Th FLOOR, 1101 C.J AMSTERDAM, PAYS-BAS - Pays-Bas


YVELINE MELLANO CABINET DUEL AVOCAT - France


Inscription le 5 juillet 1999 - Transmission totale de propriété n°280732 - Publication au BOPI 1999-07-05

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-38

Publication - Publication le 15 mai 1998 au BOPI 1998-20

- adhésifs (rubans) autres que pour la médecine, la papeterie ou le ménage (A0103) - adhésifs (bandes) autres que pour la médecine, la papeterie ou le ménage (A0114) - bandes adhésives autres que pour la médecine, la papeterie ou le ménage (B0139) - pellicules en matières plastiques autres que pour l'emballage (P0287) - rubans adhésifs autres que pour la médecine, la papeterie ou le ménage (R0418) - adhésives (bandes) pour la papeterie ou le ménage (A0116) - fanions en papier (F0007) - lumineux (papier) (L0353) - rubans de papier (R0424) - rideaux en papier (R0313) - enseignes en papier ou en carton (E0337) - rubans de jalousie (R0422).

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.